Arrêtés de circulation et de stationnement relatifs à la fête de la musique du 27 juin 2026
Arrêté préfectoral portant cadre sécheresse du 23 juin 2026
Arrêté préfectoral « cadre sécheresse » du 8 juin 2026
Arrêté portant fermeture temporaire et exceptionnelle des écoles communales en raison d’un épisode de canicule
Délibération du 1er juin 2026 de Questembert Communauté approuvant la DPMEC n°1 du PLU de Berric pour permettre l’aménagement d’une partie de la zone d’aménagement concertée de Lere-Blenec
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur pour la DPMEC n°1 du PLU de Berric
https://www.questembert-communaute.fr/wp-content/uploads/2026/04/RapportConclusionsE25000267.pdf
Arrêté de la réglementation de la circulation et du stationnement -Expérimentation d’un aménagement sur la rue du Grand Pont à Berric
Arrêté préfectoral du 28 janvier 2026 portant interdiction d’accès aux chemins de halage
sur le territoire du département du MORBIHAN
Rapport du commissaire enquêteur – Aliénation d’un chemin rural à Larcan
Délibération du Conseil Communautaire du 17 novembre 2025 concernant le bilan de la concertation dans le cadre de DPMEC pour l’aménagement du secteur de Lere-Blenec
Arrêté d’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage
Arrêté préfectoral réglementant l’accès, la circulation, la présence des personnes et l’usage de matériels ou engins dans les espaces exposés au risque d’incendie
Délibération du 11 décembre 2023 de Questembert Communauté – Approbation du RLPi
Délibération du 11 décembre 2023 de Questembert Communauté – Prescription de la modification n°02 du Plan local d’Urbanisme Intercommunal
Délibération du Conseil communautaire du 3 juillet 2023 relative au transfert du droit de préemption à l’EPF pour opération d’aménagement futur du centre bourg (logements) de Berric
Arrêté portant installation d’une limitation de vitesse sur la VC 7
Délibération n°2022 12 12 du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022 relative à l’approbation de la modification n°1 du PLUi
Arrêté permanent du 17 octobre 2022 fixant les limites d’agglomération